ktabi.

Informations légales

Mentions légales.

Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site ktabi.

Dernière mise à jour : 8 août 2026

001

Éditeur du site

Le site ktabi est édité par [[Raison sociale]], [[Forme juridique]] au capital de [[Capital social]], dont le siège social est situé [[Adresse du siège]].

Immatriculation : [[N° RCS / ICE / SIRET]]. Numéro de TVA : [[N° TVA]].

Directeur de la publication : [[Directeur de la publication]].

Contact : [[email de contact]].

002

Hébergement

Le site est hébergé par [[Hébergeur — nom, adresse, téléphone]].

L'hébergeur assure le stockage et la mise à disposition du site. Il n'a pas accès au contenu des livres que vous composez tant que vous n'avez pas passé commande.

003

Impression et expédition

L'impression et l'expédition des livres sont assurées par un prestataire tiers, [[Imprimeur partenaire — nom et pays]], agissant en qualité de sous-traitant.

Ce prestataire reçoit uniquement les fichiers nécessaires à la fabrication de votre livre et les données d'expédition. Il ne les utilise à aucune autre fin.

004

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, ses mises en page, ses modèles de couverture et son identité visuelle sont protégés au titre du droit d'auteur et demeurent la propriété de l'éditeur.

Vous conservez l'intégralité des droits sur les photographies et les textes que vous importez. Aucune cession de droits n'est opérée par l'utilisation du service.

005

Signalement d'un contenu

Pour signaler un contenu illicite ou faire valoir un droit, écrivez à [[email de contact]] en précisant l'objet de votre demande et les éléments permettant d'identifier le contenu concerné.